Conditions Générales de Vente de Double X Dance
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- Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») définissent les règles applicables aux inscriptions et paiements des cours dispensés par l’école K-pop Double X Dance.
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- Inscriptions et réservations
• Toute inscription à un cours ou à une formule implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
• La réservation d’un cours n’est effective qu’après la confirmation du paiement.
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- Tarifs et modalités de paiement
• Le paiement s’effectue uniquement en espèces ou par virement bancaire.
• Le règlement doit être effectué avant le début du cours ou selon les modalités convenues lors de l’inscription.
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- Annulation et remboursement
• Aucun remboursement ne sera accordé en cas d’absence du participant, sauf cas de force majeure (maladie grave justifiée par un certificat médical, etc.).
• En cas d’annulation d’un cours par l’école, celle-ci proposera un report ou un avoir équivalent.
• L’école suit le calendrier scolaire officiel : les cours sont suspendus pendant les jours fériés et les vacances scolaires.
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- Responsabilité
• Chaque participant doit être en bonne condition physique et informer l’enseignant de tout problème de santé particulier.
• Sauf faute grave prouvée, l’école décline toute responsabilité en cas de blessure survenue pendant les cours.
• Les effets personnels des élèves relèvent de leur propre responsabilité.
• Les mineurs doivent être accompagnés par un parent ou tuteur légal lors de l’arrivée et du départ du cours ; ils ne peuvent se déplacer seuls.
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- Droit à l’image
• Des photos ou vidéos peuvent être prises pendant les cours ou événements, à des fins de communication (site web, réseaux sociaux, etc.).
• Si vous ne souhaitez pas apparaître sur ces supports, merci de le signaler par écrit avant le début du cours.
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- Données personnelles
Les informations collectées lors de l’inscription sont utilisées uniquement pour la gestion administrative des cours et ne seront jamais transmises à des tiers.
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- Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de Grenoble.
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- Clause finale
Le droit d’interprétation des présentes CGV appartient exclusivement à K-pop Double X Dance.
